Formats de production

11X - Point d'accès autorisé pour la Collectivité

Entité RDA-FR

collectivité

Date de mise à jour

110 - Point d'accès autorisé pour la Collectivité

110 - Point d'accès autorisé pour la Collectivité

Non obligatoire

Répétable

Codes de sous-zones

Code Libellé Répétabilité Obligatoire
$a Élément d'entrée Non répétable Oui
$b Élément subordonné Répétable Non
$c Lieu non caractérisé (réservé aux chargements) Répétable Non
$d Date associée à la Collectivité - Année Répétable Non
$h Nombre associé à la Collectivité Non répétable Non
$j Date associée à la Collectivité - Jour Répétable Non
$k Date associée à la Collectivité - Mois Répétable Non
$l Lieu associé à la Collectivité - Commune, capitale Répétable Non
$m Lieu associé à la Collectivité - Division administrative intermédiaire Répétable Non
$n Lieu associé à la Collectivité - Pays Répétable Non
$p Élément rejeté (réservé aux chargements) Répétable Non
$q Autre désignation Répétable Non
$s Collectivité associée à la Collectivité Non répétable Non
$t Type de Collectivité Non répétable Non
$w Commentaires Non répétable Non
$y Type de division administrative ou juridictionnelle Non répétable Non

$a - Élément d'entrée

Entités : Collectivité

Nature de sous-zone : Chaîne de caractères

$b - Élément subordonné

Entités : Collectivité

Nature de sous-zone : Chaîne de caractères

$c - Lieu non caractérisé (réservé aux chargements)

Entités : Collectivité

Nature de sous-zone : Chaîne de caractères

$d - Date associée à la Collectivité - Année

Entités : Collectivité

Nature de sous-zone : Chaîne de caractères

$h - Nombre associé à la Collectivité

Entités : Collectivité

Nature de sous-zone : Chaîne de caractères

$j - Date associée à la Collectivité - Jour

Entités : Collectivité

Nature de sous-zone : Chaîne de caractères

$k - Date associée à la Collectivité - Mois

Entités : Collectivité

Nature de sous-zone : Chaîne de caractères

$l - Lieu associé à la Collectivité - Commune, capitale

Entités : Collectivité

Nature de sous-zone : Chaîne de caractères

$m - Lieu associé à la Collectivité - Division administrative intermédiaire

Entités : Collectivité

Nature de sous-zone : Chaîne de caractères

$n - Lieu associé à la Collectivité - Pays

Entités : Collectivité

Nature de sous-zone : Chaîne de caractères

$p - Élément rejeté (réservé aux chargements)

Entités : Collectivité

Nature de sous-zone : Chaîne de caractères

$q - Autre désignation

Entités : Collectivité

Nature de sous-zone : Chaîne de caractères

$s - Collectivité associée à la Collectivité

Entités : Collectivité

Nature de sous-zone : Chaîne de caractères

$t - Type de Collectivité

Entités : Collectivité

Nature de sous-zone : Chaîne de caractères

$w - Commentaires

Entités : Collectivité

Nature de sous-zone : Chaîne de caractères

$y - Type de division administrative ou juridictionnelle

Entités : Collectivité

Nature de sous-zone : Chaîne de caractères